Le Service Environnement gère principalement les actions des compétences GEMAPI, SPANC, SIG, eau. Il intervient sur tous les dossiers ayant une portée environnementale (Sites Natura 2000, urbanisme, projets d’aménagement, tourisme, assistance diverses aux communes, etc.)

Laurent LHERITIER - carré

« Le Service Environnement est en charge des problématiques de l’eau et plus particulièrement de la gestion du Service d’Assainissement Non Collectif (SPANC) et de la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des inondations (GEMAPI).

Le territoire de notre communauté de communes Creuse Grand Sud est situé sur trois « têtes » de bassins versants amont, celui de La Creuse, de La Vienne et pour sa partie la plus à l’Est, Le Cher et la vallée de La Tardes. Au titre de nos compétences, notre service environnement porte des actions d’entretien, des travaux de restauration, des études et des actions de communication en faveur des cours d’eau, des milieux aquatiques et de la ressource en eau du territoire.

Réalisées en partenariat avec un ensemble d’acteurs, et en particulier le monde agricole, ces activités sont menées dans le cadre de deux contrats territoriaux, les contrats « Creuse amont » (2018/2022) et « Vienne amont » (2017/2021).

Le changement climatique et les sécheresses récurrentes, les évolutions législatives concernant la gouvernance des compétences eau placent le service environnement au centre des préoccupations. Il doit collecter de l’information et se doter d’une connaissance approfondie des problématiques de l’eau à l’échelle de notre territoire. Il doit être présent et informé sur tous les sujets et les projets de manière à éclairer les choix et les décisions politiques que nous devrons prendre à moyen terme pour garantir la préservation de la ressource et son approvisionnement. »

Laurent LHERITIER – Vice-Président « Environnement – Politique de l’Eau – GEMAPI – SPANC » – octobre 2020 -

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>>Mise en œuvre de la compétence « GEMAPI »

Afin de mettre en œuvre la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations, la Communauté de communes Creuse Grand Sud structure ses engagements.
La compétence GEMAPI vise à restaurer la ressource en eau liée aux milieux naturels et à lutter contre les inondations. Elle résulte du cadre européen et de l’application des deux directives « eau » (2000) et « inondations » (2007).
Malgré un contexte difficile, différents projets de gestion de la ressource en eau visent à s’emparer d’un sujet désormais prioritaire.
EN SAVOIR PLUS :
- vidéo présentant la compétence GEMAPI
- plaquette éditée par l’ONEMA

>>Des projets cohérents et solidaires

La politique générale de l’eau vise à envisager une gestion à l’échelle hydrographique du « bassin versant » (loi sur l’eau et les milieux aquatiques – 2006) non calquée sur les périmètres administratifs. Si la compétence GEMAPI est bien exercée à l’échelle intercommunale, trois projets de gestion concernent son territoire.
gemapi

>>Le Contrat « Sources en action »

Un second cycle de programme est en cours d’élaboration (2017/2021). Il concerne les communes situées à l’ouest de la communauté de communes et qui sont situées sur le bassin de la Vienne. La communauté des communes est un des acteurs du projet en qualité de maitre d’ouvrage sur son territoire. Le projet vise essentiellement la reconquête de milieux aquatiques clefs : les rivières et les tourbières du plateau de Millevaches notamment.

>>Une réflexion autour d’un projet sur le bassin versant du Cher

Pour les communes de l’Est de la communauté de communes situées autour de la vallée de La Tardes, leur territoire est intégré à une réflexion menée à l’échelle du bassin versant du Cher amont par la Communauté de communes Chénérailles, Auzances, Bellegarde, Haut-Pays Marchois.

>>Le projet Creuse amont

Au cœur du territoire intercommunal, la vallée la Creuse fait l’objet d’une attention particulière.
La communauté de communes Creuse Grand Sud porte l’élaboration d’un projet ambitieux à l’échelle de cette vallée emblématique, en s’appuyant notamment sur d’étroits partenariats avec les communautés de communes voisines.
Le projet Creuse amont vise à structurer une politique « eau » du territoire à la fois cohérente et solidaire.
En liant l’échelle hydrographique et celle des intercommunalités, la prise en compte de la dimension dite du « petit cycle de l’eau » permet d’anticiper l’avenir. La ressource en eau est abordée sous trois aspects : la ressource naturelle, ses usages (eau potable notamment) et les rejets (assainissement).
Enfin, le volet « inondation » est pris en compte sur la vallée de la Creuse où existe une forte vulnérabilité, notamment sur la commune d’Aubusson.

Afin d’élaborer un futur projet opérationnel pertinent qui devrait voir le jour en fin d’année, un diagnostic du territoire est actuellement en cours de réalisation sur ce périmètre.

tranloup rivières
Le Tranloup alimente La Creuse et constitue une partie du patrimoine naturel de la haute vallée de La Creuse

Pour tout renseignement :
Service « Environnement »
Communauté de communes Creuse Grand Sud
05 32 09 19 81 – louis.cauchy@creuse-grad-sud.fr

Préserver nos rivières …

La Communauté de communes Creuse Grand Sud, par le biais de son Service Rivières (rattaché à la Direction de l’Environnement et de la transition Énergétique – D.E.T.E.), développe une politique de gestion et de protection de la ressource en eau* de son territoire.

Qu’il s’agisse d’ évolutions réglementaires et sociales, de nouvelles compétences intercommunales ou encore du changement climatique, toutes ces questions sont autant d’enjeux majeurs directement liés à la ressource en eau. La présence d’une équipe spécialisée sur la problématique des cours d’eau et des milieux aquatiques est, indéniablement, une véritable opportunité pour le territoire.

Mais si la restauration et l’entretien de ce patrimoine naturel font l’objet d’opérations contractuelles prises en charge par la collectivité, c’est aussi à l’ensemble des propriétaires riverains et des gestionnaires des cours d’eau, des étangs, des moulins, etc. de contribuer à garantir la bonne qualité de cette richesse autant emblématique qu’essentielle. C’est donc à l’intérieur même de cette articulation que représente la prise de contact directe entre « spécialistes » et « particuliers » que le Service Rivières entend appuyer son action et par là même en assurer son efficacité.

Alors si vous avez besoin d’aide, n’hésitez pas, contactez le Service Rivières !
Il est disponible pour apporter une aide, des conseils techniques et administratifs pour tout sujet relatif à la gestion de l’eau : travaux en rivières, gestion des étangs et des ouvrages, gestion des zones-humides, etc.

Ces échanges informels participent pleinement à la possibilité de mener une gestion locale de l’eau raisonnée.

* On appelle « ressource en eau » ou « ressource hydrique », toutes les eaux accessibles comme ressources, c’est-à-dire utiles et disponibles pour l’humain et pour le bon fonctionnement des écosystèmes.

La communauté de communes Creuse Grand Sud participe au programme Source en action.
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2020 – 2026

Commissions :

> Commission Eau-Environnement du 31 mai 2021 – Moutier-Rozeille :
- Compte-rendu
- Diaporama

> Volet PI de la GEMAPI – réunion de restitution de stage : identifier des actions de gestion et de préservation des zones humides en lien avec la prévention des inondations – le mardi 7 septembre 2021

> Commission Eau – le lundi 25 octobre 2021

Réunions :

> Élus et partenaires : Volet PI de la GEMAPI – réunion de restitution de stage : identifier des actions de gestion et de préservation des zones humides en lien avec la prévention des inondations – le mardi 7 septembre 2021 à partir de 17h30 à la salle polyvalente de Moutier-Rozeille.

Les articles relatifs au service :

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