Sommaire
- Actes administratifs
- Arrêtés règlementaires de la Présidente
- Décisions de la Présidente
- Délibérations
- Informations budgétaires et financières
- Comptes Administratifs et Budgets Primitifs
- Dossier d’Orientation Budgétaire
- Avis de la Chambre Régionale des comptes
- Conseil communautaire
- Procès-verbal de l’élection de la Présidente et des Vice-président du 15 juillet 2020
- Procès-verbal de l’élection du Président et des Vice-président du 6 octobre 2016
- Comptes-rendus du conseil de la communauté
- Ordres du jour
- Les replays en vidéos (depuis juillet 2020)
Actes administratifs
Arrêtés règlementaires de la Présidente
2020:
- 2020-09 Délégation vice-président 9
- 2020-08 Délégation vice-président 8
- 2020-07 Délégation vice-président 7
- 2020-06 Délégation vice-président 6
- 2020-05 Délégation vice-président 5
- 2020-04 Délégation vice-président 4
- 2020-03 Délégation vice-président 3
- 2020-02 Délégation vice-président 2
- 2020-01 Délégation vice-président 1
Décisions de la Présidente
Vous trouverez les décisions du président dans les comptes rendus des conseils communautaires.
Délibérations
2020
- 2020-052 Achat de bacs et de conteneurs à ordures ménagères
- 2020-051 Répartition de l’actif dans le cadre de la dissolution de SM d’études pour la gestion des déchets ménagers de la Creuse
- 2020-050 Adoption des statuts du SM Cité internationale de la tapisserie du 1er juillet 2020
- 2020-049 Indemnités de fonction de la Présidente et des Vice-présidents
- 2020-048 Attribution d’une subvention à l’association Clé de Contacts
- 2020-047 Attribution d’une subvention à l’association Tom Pousse
- 2020-046 Représentants de Creuse Grand Sud dans les organismes extérieurs
- 2020-045 Dégrèvement partiel de cotisation foncière des entreprises 2020
- 2020-044 Délégations à la Présidente et au Bureau
- 2020-043 Budget primitif 2020 – Vote du budget annexe ZAE
- 2020-042 Budget primitif 2020 – Vote du budget annexe SPANC
- 2020-041 Budget primitif 2020 – Vote du budget Annexe ADS
- 2020-040 Budget primitif 2020 – Vote du budget annexe Atelier Relais
- 2020-039 Budget primitif 2020 – Vote du BP
- 2020-038 Avenants au contrat Boost’Ter
- 2020-037 Attribution du marché d’animation DOREMI
- 2020-036 Prescription de la révision dite « allégée » N°1 du PLU (…)
- 2020-035 Information sur les délibérations du bureau et les décisions du Président
- 2020-034 Détermination du nombre de VP
- 2020-033 Election du Président
- 2020-032 Fixation du loyer d’un appartement à Gentioux
- 2020-031 Convention de mise à disposition de locaux avec l’association Clé de contacts
- 2020-030 Motion d’urgence pour l’effectivité des transferts d’emplois publics dans la Creuse
- 2020-029 Convention territoriale globale avec la CAF – diagnostic
- 2020-028 Tarifs des séjours 2020 dans les Alsh
- 2020-027 Marché de location de copieurs – attribution
- 2020-026 Attribution d’une subvention à l’association Court-Circuit
- 2020-025 Prescription de la révision dite « allégée » du PLU d’Aubusson
- 2020-024 Avenant au contrat Sources en Action
- 2020-023 Convention d’objectifs et de moyens avec l’OT
- 2020-022 Projet de Territoire PJ
- 2020-022 Projet de Territoire
- 2020-021 Rapport d’activité 2019
- 2020-020 Convention d’entente interco avec Creuse Sud Ouest – Doremi
- 2020-019 Avenant à la convention cadre du projet Rando Millevaches
- 2020-018 Groupement de commandes télécommunications
- 2020-017 Débat d’Orientation Budgetaire
- 2020-016 Affectation des résultats du Budget SPANC
- 2020-015 Affectation des résultats du Budget Atelier Relais
- 2020-014 Affectation des résultats du Budget principal
- 2020-013 Approbation du Compte Administratif du budget ZAE
- 2020-012 Approbation du Compte Administratif du budget SPANC
- 2020-011 Approbation du Compte Administratif du budget des instructions ADS
- 2020-010 Approbation du Compte Administratif du budget Atelier Relais
- 2020-009 Approbation du Compte Administratif du BP
- 2020-008 Approbation du compte de gestion du budget ZAE
- 2020-007 Approbation du compte de gestion du budget SPANC
- 2020-006 Approbation du compte de gestion du budget instruction des ADS
- 2020-005 Approbation du compte de gestion du budget Atelier Relais
- 2020-004 Approbation du compte de gestion du BP
- 2020-003 Information délibérations Bureau
- 2020-002 Convention d’occupation pour l’organisation d’une rencontre de pétanque au boulodrome
- 2020-001 Accueil d’un club de natation synchronisée et organisation d’un gala
Vous trouverez les délibérations antérieures dans les comptes rendus des conseils communautaires.
Rapport annuel
informations budgétaires et financières
Comptes Administratifs et Budgets Primitifs
- NOTE PRESENTATION SYNTHETIQUE BP 2020
- BP BUDGET PRINCIPAL 2020
- BP 2020 – ADS
- BP 2020 – ATELIER RELAIS
- BP 2020 – SPANC
- BP 2020 – ZAE
- NOTE PRESENTATION SYNTHETIQUE CA 2019
- CA BP 2019
- CA 2019 – ADS
- CA 2019 – ATELIER RELAIS
- CA 2019 – SPANC
- CA 2019 – ZAE
- NOTE PRESENTATION SYNTHETIQUE BP 2019
- BP BUDGET PRINCIPAL 2019
- BP 2019 – ADS
- BP 2019 – ATELIER RELAIS
- BP 2019 – SPANC
- BP 2019 – ZAE
- NOTE PRESENTATION SYNTHETIQUE CA 2018
- CA BP 2018
- CA 2018 – ADS
- CA 2018 – ATELIER RELAIS
- CA 2018 – SPANC
- CA 2018 – ZAE
- NOTE PRESENTATION SYNTHETIQUE BP 2018
- BP BUDGET PRINCIPAL 2018
- BP 2018 – ADS
- BP 2018 – ATELIER RELAIS
- BP 2018 – SPANC
- BP 2018 – ZAE
- NOTE PRESENTATION SYNTHETIQUE CA 2017
- CA BP 2017
- CA 2017 – ADS
- CA 2017 – ATELIER RELAIS
- CA 2017 – SPANC
- CA 2017 – ZAE
- CG 2017 – BP
- CG 2017 – ADS
- CG 2017 – ATELIER RELAIS
- CG 2017 – SPANC
- CG 2017 – ZAE
- BP 2017 – Arrêté modificatif
- BP 2017 – ADS
- BP 2017 – ATELIER RELAIS
- BP 2017 – SPANC
- BP 2017 – ZAE
- CA 2016
- BP 2016
- BP 2016 – ADS
- BP 2016 – ATELIER RELAIS
- BP 2016 – SPANC
- BP 2016 – ZAE
- CA 2015
- BP 2015
- BP 2015 – ADS
- BP 2015 – ATELIER RELAIS
- BP 2015 – SPANC
- BP 2014 – ZAE
- CA 2014
- BP 2014
- BP 2014 – ATELIER RELAIS
- BP 2014 – SPANC
- BP 2014 – ZAE
Dossier d’Orientation Budgétaire
Cour Régionale des Comptes
Conseil communautaire
Procès-verbal – Élections de la Présidence et des Vice-présidences
- 2020_07_15 – Procès-verbal de l’élection de la Présidente et des Vice-président
- 2016_10_06 – Procès-verbal de l’élection du Président et des Vice-président
Comptes-rendus du conseil de la communauté
– ATTENTION : Vous trouverez les corrections apportées à chaque compte-rendu dans la section « approbation du compte-rendu de la précédente séance » (ex: les corrections apportées au compte-rendu de la séance du conseil du mois de mai, se trouvent dans le compte-rendu de la séance du conseil du mois de juin, etc).-
- 2020/12/14 – Compte-rendu du 14 décembre 2020
- 2020/09/28 – Compte-rendu du 28 septembre 2020
- 2020/07/28 – Compte-rendu du 28 juillet 2020
- 2020/07/28 – Annexe au compte-rendu du 28 juillet 2020
- 2020/07/15 – Compte-rendu du 15 juillet 2020
- 2020/07/15 – Annexe au compte-rendu du 15 juillet 2020
- 2019/12/12 – Compte-rendu de février 2019
- 2019/12/12 – Compte-rendu de décembre 2019
- 2019/09/26 – Compte-rendu de septembre 2019
- 2019/06/12 – Compte-rendu de juin 2019
- 2019/04/19 – Compte-rendu d’avril 2019
- 2019/03/12 – Compte-rendu de mars 2019
- 2018/12/20 – Compte-rendu de décembre 2018
- 2018/11/14 – Compte-rendu de novembre 2018
- 2018/09/26 – Compte-rendu de septembre 2018
- 2018/07/10 – Compte-rendu de juillet 2018
- 2018/06/13 – Compte-rendu de juin 2018
- 2018/05/30 – Compte-rendu de mai 2018
- 2018/03/14 – Compte-rendu de mars 2018
- 2017/11/17 – Compte-rendu de novembre 2017
- 2017/10/11 – Compte-rendu d’octobre 2017
- 2017/07/17 – Compte-rendu de juillet 2017
- 2017/04/13 – Compte-rendu d’avril 2017
- 2017/03/16 – Compte-rendu mars 2017
- 2016/12/20 – Compte-rendu décembre 2016
- 2016/11/30 – Compte-rendu 30 novembre 2016
- 2016/10/19 – Compte-rendu 19 octobre 2016
- 2016/10/05 – PV-élections Présidence et Vice-présidences
- 2016/10/05 – Compte-rendu 5 octobre 2016
- 2016/09/28 – Compte-rendu septembre 2016
- 2016/06/22 – Compte-rendu juin 2016
- 2016/05/26 – Compte-rendu mai 2016
- 2016/04/14 – Compte-rendu avril 2016
- 2016/03/23 – Compte-rendu mars 2016
- 2016/02/10 – Compte-rendu février 2016
- 2015/12/08 – Compte-rendu décembre 2015
- 2015/11/04 – Compte-rendu novembre 2015
- 2015/09/30 – Compte-rendu septembre 2015
- 2015/07/01 – Compte-rendu juillet 2015
- 2015/06/01 – Compte-rendu juin 2015
- 2015/04/09 – Compte-rendu avril 2015
- 2015/03/31 – Compte-rendu mars 2015
- 2015/02/25 – Compte-rendu février 2015
- 2014/12/18 – Compte-rendu décembre 2014
- 2014/11/18 – Compte-rendu novembre 2014
- 2014/10/14 – Compte-rendu octobre 2014
- 2014/09/30 – Compte-rendu septembre 2014
- 2014/06/30 – Compte-rendu juin 2014
- 2014/05/14 – Compte-rendu mai 2014
- 2014/04/29 – Compte-rendu avril 2014
- 2014/03/12 – Compte-rendu mars 2014
- 2014/01/14 – Compte-rendu janvier 2014
- 2013/12/18 – Compte-rendu communauté de communes Aubusson-Felletin décembre 2013
- 2013/12/13 – Compte-rendu communauté de communes du Plateau de Gentioux décembre 2013
Ordres du jour
- 2021/04/13 – Ordre du jour avril 2021
- 2021/03/18 – Ordre du jour mars 2021
- 2021/02/03 – Ordre du jour février 2021
- 2020/12/14 – Ordre du jour décembre 2020
- 2020/09/28 – Ordre du jour septembre 2020
- 2020/07/28 – Ordre du jour juillet 2020
- 2020/07/15 – Ordre du jour juillet 2020
- 2020/02/18 – Ordre du jour février 2020
- 2019/12/12 – Ordre du jour décembre 2019
- 2019/09/26 – Ordre du jour septembre 2019
- 2019/06/12 – Ordre du jour juin 2019
- 2019/04/10 – Ordre du jour avril 2019
- 2019/03/12 – Ordre du jour mars 2019
- 2018/12/20 – Ordre du jour décembre 2018
- 2018/11/14 – Ordre du jour novembre 2018
- 2018/09/26 – Ordre du jour septembre 2018
- 2018/07/10 – Ordre du jour juillet 2018
- 2018/06/13 – Ordre du jour juin 2018
- 2018/05/30 – Ordre du jour mai 2018
- 2018/03/14 – Ordre du jour mars 2018
- 2017/11/09 – Ordre du jour novembre 2017
- 2017/10/11 – Ordre du jour octobre 2017
- 2017/07/10 – Ordre du jour juillet 2017
- 2017/04/13 – Ordre du jour avril 2017
- 2017/03/16 – Ordre du jour mars 2017
- 2016/12/20 – Ordre du jour décembre 2016
- 2016/11/30 – Ordre du jour novembre 2016
- 2016/10/19 – Ordre du jour 19 octobre 2016
- 2016/10/05 – Ordre du jour 5 octobre 2016
- 2016/09/28 – Ordre du jour septembre 2016
- 2016/06/22 – Ordre du jour juin 2016
- 2016/05/26 – Ordre du jour mai 2016
- 2016/04/14 – Ordre du jour avril 2016
- 2016/03/23 – Ordre du jour mars 2016
- 2016/02/10 – Ordre du jour février 2016
- 2015/12/08 – Ordre du jour décembre 2015
- 2015/11/04 – Ordre du jour novembre 2015
- 2015/09/30 – Ordre du jour septembre 2015
- 2015/06/01 – Ordre du jour juillet 2015
- 2015/06/01 – Ordre du jour juin 2015
- 2015/04/09 – Ordre du jour avril 2015
- 2015/03/31 – Ordre du jour mars 2015
- 2015/02/24 – Ordre du jour février 2015
- 2014/12/18 – Ordre du jour décembre 2014
- 2014/11/18 – Ordre du jour novembre 2014
- 2014/10/14 – Ordre du jour octobre 2014
- 2014/09/30 – Ordre du jour septembre 2014
- 2014/06/30 – Ordre du jour juin 2014
- 2014/05/14 – Ordre du jour mai 2014
- 2014/04/14 – Ordre du jour avril 2014
- 2014/03/12 – Ordre du jour mars 2014
- 2014/01/14 – Ordre du jour janvier 2014