Sommaire
- Informations budgétaires et financières
- Comptes Administratifs et Budgets Primitifs
- Dossier d’Orientation Budgétaire
- Avis de la Chambre Régionale des comptes
- Conseil communautaire
- Procès-verbal de l’élection du Président et des Vice-président du 6 octobre 2016
- Comptes-rendus du conseil de la communauté
- Ordres du jour
Actes administratifs
Arrêtés règlementaires du Président
- 2016-08 Délégation vice-président 8
- 2016-07 Délégation vice-président 7
- 2016-06 Délégation vice-président 6
- 2016-05 Délégation vice-président 5
- 2016-04 Délégation vice-président 4
- 2016-03 Délégation vice-président 3
- 2016-02 Délégation vice-président 2
- 2016-01 Délégation vice-président 1
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Décisions du Président
Vous trouverez les décisions du président dans les comptes rendus des conseils communautaires.
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Délibérations
Vous trouverez les délibérations dans les comptes rendus des conseils communautaires.
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informations budgétaires et financières
Comptes Administratifs et Budgets Primitifs
- NOTE PRESENTATION SYNTHETIQUE BP 2018
- BP BUDGET PRINCIPAL 2018
- BP 2018 – ADS
- BP 2018 – ATELIER RELAIS
- BP 2018 – SPANC
- BP 2018 – ZAE
- NOTE PRESENTATION SYNTHETIQUE CA 2017
- CA BP 2017
- CA 2017 – ADS
- CA 2017 – ATELIER RELAIS
- CA 2017 – SPANC
- CA 2017 – ZAE
- CG 2017 – BP
- CG 2017 – ADS
- CG 2017 – ATELIER RELAIS
- CG 2017 – SPANC
- CG 2017 – ZAE
- BP 2017 – Arrêté modificatif
- BP 2017 – ADS
- BP 2017 – ATELIER RELAIS
- BP 2017 – SPANC
- BP 2017 – ZAE
- CA 2016
- BP 2016
- BP 2016 – ADS
- BP 2016 – ATELIER RELAIS
- BP 2016 – SPANC
- BP 2016 – ZAE
- CA 2015
- BP 2015
- BP 2015 – ADS
- BP 2015 – ATELIER RELAIS
- BP 2015 – SPANC
- BP 2014 – ZAE
- CA 2014
- BP 2014
- BP 2014 – ATELIER RELAIS
- BP 2014 – SPANC
- BP 2014 – ZAE
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Dossier d’Orientation Budgétaire
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Cour Régionale des Comptes
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Conseil communautaire
Procès-verbal de l’élection du Président et des Vice-président
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Comptes-rendus du conseil de la communauté
– ATTENTION : Vous trouverez les corrections apportées à chaque compte-rendu dans la section « approbation du compte-rendu de la précédente séance » (ex: les corrections apportées au compte-rendu de la séance du conseil du mois de mai, se trouvent dans le compte-rendu de la séance du conseil du mois de juin, etc).-
- 2018/12/20 – Compte-rendu d’avril 2019
- 2018/12/20 – Compte-rendu de mars 2019
- 2018/12/20 – Compte-rendu de décembre 2018
- 2018/11/14 – Compte-rendu de novembre 2018
- 2018/09/26 – Compte-rendu de septembre 2018
- 2018/07/10 – Compte-rendu de juillet 2018
- 2018/06/13 – Compte-rendu de juin 2018
- 2018/05/30 – Compte-rendu de mai 2018
- 2018/03/14 – Compte-rendu de mars 2018
- 2017/11/17 – Compte-rendu de novembre 2017
- 2017/10/11 – Compte-rendu d’octobre 2017
- 2017/07/17 – Compte-rendu de juillet 2017
- 2017/04/13 – Compte-rendu d’avril 2017
- 2017/03/16 – Compte-rendu mars 2017
- 2016/12/20 – Compte-rendu décembre 2016
- 2016/11/30 – Compte-rendu 30 novembre 2016
- 2016/10/19 – Compte-rendu 19 octobre 2016
- 2016/10/05 – PV-élections Présidence et Vice-présidences
- 2016/10/05 – Compte-rendu 5 octobre 2016
- 2016/09/28 – Compte-rendu septembre 2016
- 2016/06/22 – Compte-rendu juin 2016
- 2016/05/26 – Compte-rendu mai 2016
- 2016/04/14 – Compte-rendu avril 2016
- 2016/03/23 – Compte-rendu mars 2016
- 2016/02/10 – Compte-rendu février 2016
- 2015/12/08 – Compte-rendu décembre 2015
- 2015/11/04 – Compte-rendu novembre 2015
- 2015/09/30 – Compte-rendu septembre 2015
- 2015/07/01 – Compte-rendu juillet 2015
- 2015/06/01 – Compte-rendu juin 2015
- 2015/04/09 – Compte-rendu avril 2015
- 2015/03/31 – Compte-rendu mars 2015
- 2015/02/25 – Compte-rendu février 2015
- 2014/12/18 – Compte-rendu décembre 2014
- 2014/11/18 – Compte-rendu novembre 2014
- 2014/10/14 – Compte-rendu octobre 2014
- 2014/09/30 – Compte-rendu septembre 2014
- 2014/06/30 – Compte-rendu juin 2014
- 2014/05/14 – Compte-rendu mai 2014
- 2014/04/29 – Compte-rendu avril 2014
- 2014/03/12 – Compte-rendu mars 2014
- 2014/01/14 – Compte-rendu janvier 2014
- 2013/12/18 – Compte-rendu communauté de communes Aubusson-Felletin décembre 2013
- 2013/12/13 – Compte-rendu communauté de communes du Plateau de Gentioux décembre 2013
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Ordres du jour
- 2018/04/10 – Ordre du jour juin 2019
- 2018/04/10 – Ordre du jour avril 2019
- 2019/03/12 – Ordre du jour mars 2019
- 2018/12/20 – Ordre du jour décembre 2018
- 2018/11/14 – Ordre du jour novembre 2018
- 2018/09/26 – Ordre du jour septembre 2018
- 2018/07/10 – Ordre du jour juillet 2018
- 2018/06/13 – Ordre du jour juin 2018
- 2018/05/30 – Ordre du jour mai 2018
- 2018/03/14 – Ordre du jour mars 2018
- 2017/11/09 – Ordre du jour novembre 2017
- 2017/10/11 – Ordre du jour octobre 2017
- 2017/07/10 – Ordre du jour juillet 2017
- 2017/04/13 – Ordre du jour avril 2017
- 2017/03/16 – Ordre du jour mars 2017
- 2016/12/20 – Ordre du jour décembre 2016
- 2016/11/30 – Ordre du jour novembre 2016
- 2016/10/19 – Ordre du jour 19 octobre 2016
- 2016/10/05 – Ordre du jour 5 octobre 2016
- 2016/09/28 – Ordre du jour septembre 2016
- 2016/06/22 – Ordre du jour juin 2016
- 2016/05/26 – Ordre du jour mai 2016
- 2016/04/14 – Ordre du jour avril 2016
- 2016/03/23 – Ordre du jour mars 2016
- 2016/02/10 – Ordre du jour février 2016
- 2015/12/08 – Ordre du jour décembre 2015
- 2015/11/04 – Ordre du jour novembre 2015
- 2015/09/30 – Ordre du jour septembre 2015
- 2015/06/01 – Ordre du jour juillet 2015
- 2015/06/01 – Ordre du jour juin 2015
- 2015/04/09 – Ordre du jour avril 2015
- 2015/03/31 – Ordre du jour mars 2015
- 2015/02/24 – Ordre du jour février 2015
- 2014/12/18 – Ordre du jour décembre 2014
- 2014/11/18 – Ordre du jour novembre 2014
- 2014/10/14 – Ordre du jour octobre 2014
- 2014/09/30 – Ordre du jour septembre 2014
- 2014/06/30 – Ordre du jour juin 2014
- 2014/05/14 – Ordre du jour mai 2014
- 2014/04/14 – Ordre du jour avril 2014
- 2014/03/12 – Ordre du jour mars 2014
- 2014/01/14 – Ordre du jour janvier 2014
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