Sommaire
- Actes administratifs
- Arrêtés règlementaires de la Présidente
- Décisions de la Présidente
- Délibérations
- Informations budgétaires et financières
- Comptes Administratifs et Budgets Primitifs
- Dossier d’Orientation Budgétaire
- Avis de la Chambre Régionale des comptes
- Conseil communautaire
- Procès-verbal de l’élection de la Présidente et des Vice-président du 15 juillet 2020
- Procès-verbal de l’élection du Président et des Vice-président du 6 octobre 2016
- Comptes-rendus du conseil de la communauté
- Ordres du jour
- Les videos des Conseils
Actes administratifs
Arrêtés règlementaires de la Présidente
2020:
- 2020-09 Délégation vice-président 9
- 2020-08 Délégation vice-président 8
- 2020-07 Délégation vice-président 7
- 2020-06 Délégation vice-président 6
- 2020-05 Délégation vice-président 5
- 2020-04 Délégation vice-président 4
- 2020-03 Délégation vice-président 3
- 2020-02 Délégation vice-président 2
- 2020-01 Délégation vice-président 1
Décisions de la Présidente
Vous trouverez les décisions du président dans les comptes rendus des conseils communautaires.
Délibérations
Vous trouverez les délibérations dans les comptes rendus des conseils communautaires.
2020
- 2020-052 Achat de bacs et de conteneurs à ordures ménagères
- 2020-051 Répartition de l’actif dans le cadre de la dissolution de SM d’études pour la gestion des déchets ménagers de la Creuse
- 2020-050 Adoption des statuts du SM Cité internationale de la tapisserie du 1er juillet 2020
- 2020-049 Indemnités de fonction de la Présidente et des Vice-présidents
- 2020-048 Attribution d’une subvention à l’association Clé de Contacts
- 2020-047 Attribution d’une subvention à l’association Tom Pousse
- 2020-046 Représentants de Creuse Grand Sud dans les organismes extérieurs
- 2020-045 Dégrèvement partiel de cotisation foncière des entreprises 2020
- 2020-044 Délégations à la Présidente et au Bureau
- 2020-043 Budget primitif 2020 – Vote du budget annexe ZAE
- 2020-042 Budget primitif 2020 – Vote du budget annexe SPANC
- 2020-041 Budget primitif 2020 – Vote du budget Annexe ADS
- 2020-040 Budget primitif 2020 – Vote du budget annexe Atelier Relais
- 2020-039 Budget primitif 2020 – Vote du BP
- 2020-038 Avenants au contrat Boost’Ter
- 2020-037 Attribution du marché d’animation DOREMI
- 2020-036 Prescription de la révision dite « allégée » N°1 du PLU (…)
- 2020-035 Information sur les délibérations du bureau et les décisions du Président
- 2020-034 Détermination du nombre de VP
- 2020-033 Election du Président
- 2020-032 Fixation du loyer d’un appartement à Gentioux
- 2020-031 Convention de mise à disposition de locaux avec l’association Clé de contacts
- 2020-030 Motion d’urgence pour l’effectivité des transferts d’emplois publics dans la Creuse
- 2020-029 Convention territoriale globale avec la CAF – diagnostic
- 2020-028 Tarifs des séjours 2020 dans les Alsh
- 2020-027 Marché de location de copieurs – attribution
- 2020-026 Attribution d’une subvention à l’association Court-Circuit
- 2020-025 Prescription de la révision dite « allégée » du PLU d’Aubusson
- 2020-024 Avenant au contrat Sources en Action
- 2020-023 Convention d’objectifs et de moyens avec l’OT
- 2020-022 Projet de Territoire PJ
- 2020-022 Projet de Territoire
- 2020-021 Rapport d’activité 2019
- 2020-020 Convention d’entente interco avec Creuse Sud Ouest – Doremi
- 2020-019 Avenant à la convention cadre du projet Rando Millevaches
- 2020-018 Groupement de commandes télécommunications
- 2020-017 Débat d’Orientation Budgetaire
- 2020-016 Affectation des résultats du Budget SPANC
- 2020-015 Affectation des résultats du Budget Atelier Relais
- 2020-014 Affectation des résultats du Budget principal
- 2020-013 Approbation du Compte Administratif du budget ZAE
- 2020-012 Approbation du Compte Administratif du budget SPANC
- 2020-011 Approbation du Compte Administratif du budget des instructions ADS
- 2020-010 Approbation du Compte Administratif du budget Atelier Relais
- 2020-009 Approbation du Compte Administratif du BP
- 2020-008 Approbation du compte de gestion du budget ZAE
- 2020-007 Approbation du compte de gestion du budget SPANC
- 2020-006 Approbation du compte de gestion du budget instruction des ADS
- 2020-005 Approbation du compte de gestion du budget Atelier Relais
- 2020-004 Approbation du compte de gestion du BP
- 2020-003 Information délibérations Bureau
- 2020-002 Convention d’occupation pour l’organisation d’une rencontre de pétanque au boulodrome
- 2020-001 Accueil d’un club de natation synchronisée et organisation d’un gala
Rapport annuel
informations budgétaires et financières
Comptes Administratifs et Budgets Primitifs
- NOTE PRESENTATION SYNTHETIQUE BP 2020
- BP BUDGET PRINCIPAL 2020
- BP 2020 – ADS
- BP 2020 – ATELIER RELAIS
- BP 2020 – SPANC
- BP 2020 – ZAE
- NOTE PRESENTATION SYNTHETIQUE CA 2019
- CA BP 2019
- CA 2019 – ADS
- CA 2019 – ATELIER RELAIS
- CA 2019 – SPANC
- CA 2019 – ZAE
- NOTE PRESENTATION SYNTHETIQUE BP 2019
- BP BUDGET PRINCIPAL 2019
- BP 2019 – ADS
- BP 2019 – ATELIER RELAIS
- BP 2019 – SPANC
- BP 2019 – ZAE
- NOTE PRESENTATION SYNTHETIQUE CA 2018
- CA BP 2018
- CA 2018 – ADS
- CA 2018 – ATELIER RELAIS
- CA 2018 – SPANC
- CA 2018 – ZAE
- NOTE PRESENTATION SYNTHETIQUE BP 2018
- BP BUDGET PRINCIPAL 2018
- BP 2018 – ADS
- BP 2018 – ATELIER RELAIS
- BP 2018 – SPANC
- BP 2018 – ZAE
- NOTE PRESENTATION SYNTHETIQUE CA 2017
- CA BP 2017
- CA 2017 – ADS
- CA 2017 – ATELIER RELAIS
- CA 2017 – SPANC
- CA 2017 – ZAE
- CG 2017 – BP
- CG 2017 – ADS
- CG 2017 – ATELIER RELAIS
- CG 2017 – SPANC
- CG 2017 – ZAE
- BP 2017 – Arrêté modificatif
- BP 2017 – ADS
- BP 2017 – ATELIER RELAIS
- BP 2017 – SPANC
- BP 2017 – ZAE
- CA 2016
- BP 2016
- BP 2016 – ADS
- BP 2016 – ATELIER RELAIS
- BP 2016 – SPANC
- BP 2016 – ZAE
- CA 2015
- BP 2015
- BP 2015 – ADS
- BP 2015 – ATELIER RELAIS
- BP 2015 – SPANC
- BP 2014 – ZAE
- CA 2014
- BP 2014
- BP 2014 – ATELIER RELAIS
- BP 2014 – SPANC
- BP 2014 – ZAE
Dossier d’Orientation Budgétaire
Cour Régionale des Comptes
Conseil communautaire
Les vidéos des conseils
Procès-verbal de l’élection du Président et des Vice-président
- 2020_07_15 – Procès-verbal de l’élection de la Présidente et des Vice-président
- 2016_10_06 – Procès-verbal de l’élection du Président et des Vice-président
Comptes-rendus du conseil de la communauté
– ATTENTION : Vous trouverez les corrections apportées à chaque compte-rendu dans la section « approbation du compte-rendu de la précédente séance » (ex: les corrections apportées au compte-rendu de la séance du conseil du mois de mai, se trouvent dans le compte-rendu de la séance du conseil du mois de juin, etc).-
- 2020/07/28 – Compte-rendu du 28 juillet 2020
- 2020/07/15 – Compte-rendu du 15 juillet 2020
- 2019/12/12 – Compte-rendu de février 2019
- 2019/12/12 – Compte-rendu de décembre 2019
- 2019/09/26 – Compte-rendu de septembre 2019
- 2019/06/12 – Compte-rendu de juin 2019
- 2019/04/19 – Compte-rendu d’avril 2019
- 2019/03/12 – Compte-rendu de mars 2019
- 2018/12/20 – Compte-rendu de décembre 2018
- 2018/11/14 – Compte-rendu de novembre 2018
- 2018/09/26 – Compte-rendu de septembre 2018
- 2018/07/10 – Compte-rendu de juillet 2018
- 2018/06/13 – Compte-rendu de juin 2018
- 2018/05/30 – Compte-rendu de mai 2018
- 2018/03/14 – Compte-rendu de mars 2018
- 2017/11/17 – Compte-rendu de novembre 2017
- 2017/10/11 – Compte-rendu d’octobre 2017
- 2017/07/17 – Compte-rendu de juillet 2017
- 2017/04/13 – Compte-rendu d’avril 2017
- 2017/03/16 – Compte-rendu mars 2017
- 2016/12/20 – Compte-rendu décembre 2016
- 2016/11/30 – Compte-rendu 30 novembre 2016
- 2016/10/19 – Compte-rendu 19 octobre 2016
- 2016/10/05 – PV-élections Présidence et Vice-présidences
- 2016/10/05 – Compte-rendu 5 octobre 2016
- 2016/09/28 – Compte-rendu septembre 2016
- 2016/06/22 – Compte-rendu juin 2016
- 2016/05/26 – Compte-rendu mai 2016
- 2016/04/14 – Compte-rendu avril 2016
- 2016/03/23 – Compte-rendu mars 2016
- 2016/02/10 – Compte-rendu février 2016
- 2015/12/08 – Compte-rendu décembre 2015
- 2015/11/04 – Compte-rendu novembre 2015
- 2015/09/30 – Compte-rendu septembre 2015
- 2015/07/01 – Compte-rendu juillet 2015
- 2015/06/01 – Compte-rendu juin 2015
- 2015/04/09 – Compte-rendu avril 2015
- 2015/03/31 – Compte-rendu mars 2015
- 2015/02/25 – Compte-rendu février 2015
- 2014/12/18 – Compte-rendu décembre 2014
- 2014/11/18 – Compte-rendu novembre 2014
- 2014/10/14 – Compte-rendu octobre 2014
- 2014/09/30 – Compte-rendu septembre 2014
- 2014/06/30 – Compte-rendu juin 2014
- 2014/05/14 – Compte-rendu mai 2014
- 2014/04/29 – Compte-rendu avril 2014
- 2014/03/12 – Compte-rendu mars 2014
- 2014/01/14 – Compte-rendu janvier 2014
- 2013/12/18 – Compte-rendu communauté de communes Aubusson-Felletin décembre 2013
- 2013/12/13 – Compte-rendu communauté de communes du Plateau de Gentioux décembre 2013
Ordres du jour
- 2020/09/28 – Ordre du jour septembre 2020
- 2020/07/28 – Ordre du jour juillet 2020
- 2020/07/15 – Ordre du jour juillet 2020
- 2020/02/18 – Ordre du jour février 2020
- 2019/12/12 – Ordre du jour décembre 2019
- 2019/09/26 – Ordre du jour septembre 2019
- 2019/06/12 – Ordre du jour juin 2019
- 2019/04/10 – Ordre du jour avril 2019
- 2019/03/12 – Ordre du jour mars 2019
- 2018/12/20 – Ordre du jour décembre 2018
- 2018/11/14 – Ordre du jour novembre 2018
- 2018/09/26 – Ordre du jour septembre 2018
- 2018/07/10 – Ordre du jour juillet 2018
- 2018/06/13 – Ordre du jour juin 2018
- 2018/05/30 – Ordre du jour mai 2018
- 2018/03/14 – Ordre du jour mars 2018
- 2017/11/09 – Ordre du jour novembre 2017
- 2017/10/11 – Ordre du jour octobre 2017
- 2017/07/10 – Ordre du jour juillet 2017
- 2017/04/13 – Ordre du jour avril 2017
- 2017/03/16 – Ordre du jour mars 2017
- 2016/12/20 – Ordre du jour décembre 2016
- 2016/11/30 – Ordre du jour novembre 2016
- 2016/10/19 – Ordre du jour 19 octobre 2016
- 2016/10/05 – Ordre du jour 5 octobre 2016
- 2016/09/28 – Ordre du jour septembre 2016
- 2016/06/22 – Ordre du jour juin 2016
- 2016/05/26 – Ordre du jour mai 2016
- 2016/04/14 – Ordre du jour avril 2016
- 2016/03/23 – Ordre du jour mars 2016
- 2016/02/10 – Ordre du jour février 2016
- 2015/12/08 – Ordre du jour décembre 2015
- 2015/11/04 – Ordre du jour novembre 2015
- 2015/09/30 – Ordre du jour septembre 2015
- 2015/06/01 – Ordre du jour juillet 2015
- 2015/06/01 – Ordre du jour juin 2015
- 2015/04/09 – Ordre du jour avril 2015
- 2015/03/31 – Ordre du jour mars 2015
- 2015/02/24 – Ordre du jour février 2015
- 2014/12/18 – Ordre du jour décembre 2014
- 2014/11/18 – Ordre du jour novembre 2014
- 2014/10/14 – Ordre du jour octobre 2014
- 2014/09/30 – Ordre du jour septembre 2014
- 2014/06/30 – Ordre du jour juin 2014
- 2014/05/14 – Ordre du jour mai 2014
- 2014/04/14 – Ordre du jour avril 2014
- 2014/03/12 – Ordre du jour mars 2014
- 2014/01/14 – Ordre du jour janvier 2014