• e-@dministration
    • Emploi/stage
    • Marchés publics
    • Actes administratifs
    • Téléchargements
Creuse Grand Sud
  • La Communauté
    • Présentation
    • Actualités
    • L’institution
    • Les services
    • Les projets
  • Sortir
    • Actualités
    • Agenda
    • Médiathèque
      • Réseau des bibliothèques Creuse Grand Sud
      • Catalogue
      • Gazette – Programathèque
    • Sports
      • Sports aquatiques – Piscine AQUASUD
      • Randonnées
      • Centres de Tirs
      • Boulodrome
    • Ateliers numériques
  • Habiter
    • Présentation
    • Actualités
    • Enfance-Jeunesse
    • Associations
    • Aides à la rénovation des logements
    • Urbanisme
      • PLUi
    • Santé
    • Assainissement non collectif
    • MOBILITES – Se déplacer – Venir en Creuse
  • S’installer
    • Présentation du territoire
    • Actualités
    • Je m’installe
    • Professionnels de santé
    • Zones d’activités
    • Offres de vente / de reprise d’activités
  • Participer
    • Espace d’expression en ligne
  • Environnement
    • Présentation
    • Actualités
    • Circuits courts
    • Déchèteries / Collectes
    • Compostage
    • Foncier Agricole
    • Service Environnement
    • Assainissement non collectif
  • Codev
  • Informations pratiques

Un autodiagnostic accessibilité

4476 Views mai 19, 2015 Habiter ici
Un autodiagnostic accessibilité

Vous êtes commerçant, hôtelier-restaurateur, artisan ? Votre établissement reçoit du public ?

Depuis 1er janvier 2015, tous les établissements recevant du public doivent se mettre en conformité avec les règles d’accessibilité répondant aux différents handicaps.
Si votre établissement n’est pas accessible, l’Agenda d’accessibilité programmée est obligatoire. Le projet Ad’ap doit être déposé au plus tard le 27 septembre 2015. Il doit être validé par la mairie et le préfet.

Related articles

Sports
AQUASUD – Feu vert pour la vidange – décembre 2023
décembre 15, 2023

AQUASUD – Feu vert pour la vidange – décembre 2023

Les actions
[Habitat] Rendez-vous Renov’23 pour vous aider à monter votre dossier de rénovation énergétique – #Aubusson – Octobre 2024
août 22, 2024

[Habitat] Rendez-vous Renov’23 pour vous aider à monter votre dossier de rénovation énergétique – #Aubusson – Octobre 2024

Habiter ici
La Région Nouvelle Aquitaine recrute #Aubusson #Felletin
mars 12, 2020

La Région Nouvelle Aquitaine recrute #Aubusson #Felletin

Habiter ici
La semaine de la solidarité internationale 2014
novembre 06, 2014

La semaine de la solidarité internationale 2014

Habiter ici
[AQUASUD] Reprise des horaires en période scolaire à partir du 4 novembre 2024
novembre 01, 2024

[AQUASUD] Reprise des horaires en période scolaire à partir du 4 novembre 2024

Environnement
« Energies pour Demain » organise une balade thermique sur Felletin : inscrivez vous ! Janvier 2015
janvier 19, 2015

« Energies pour Demain » organise une balade thermique sur Felletin : inscrivez vous ! Janvier 2015

CGS RECRUTE !

Consultez le rapport d’activité 2024 :

Siège d’Aubusson

  • 34 B rue Jules Sandeau-BP 40
  • 23200 Aubusson
  • Tel : 05 18 18 01 00
  • E-mail
  • contact@creuse-grand-sud.fr
  • www.creuse-grand-sud.fr
  • Horaires d'ouverture au public et accueil téléphonique
  • du lundi au vendredi : 9h-12h

Unité territoriale de Gentioux

  • Le Bourg
  • 23340 Gentioux-Pigerolles
  • E-mail
  • Horaires : Uniquement sur Rendez-vous

Accueil – Attractivité

L’animation de la politique «Accueil – Attractivité» du territoire est cofinancée par l’Union Européenne et la Région Auvergne-Rhône-Alpes

TERRITOIRE

[VIDÉO] Creuse Grand Sud, des patrimoines qui se révèlent… Mars 2025:

Pays Sud Creusois – 2023/2029

Associations, entrepreneurs, porteurs de projet(s), vérifiez votre éligibilité aux dispositifs de financement régionaux et européens :

Informations pratiques

Agenda
Téléchar- gements
Subventions associations
Taxes de sejour
Amélioration de l'habitat
SPANC
Ordures ménagères
Déchèteries
Enfance-Jeunesse
Piscine
Boulodrome
Médiathèque
Offres de vente / reprise
Carte interactive
Ateliers numériques
Démocratie Participative

L’agenda de la collectivité

Consultez les dates :

Santé+23

Creuse Grand Sud est partenaire - 8 octobre 2019

Fibre, téléphonie :

Déploiement de la fibre :

Comparer la couverture et la qualité de service des opérateurs mobiles :

Projet de territoire

France Service Aubusson


Flyer horaires France Service Aubusson >

C’est quoi une intercommunalité ?

1 minute 30 pour comprendre

Comment concilier fin du monde et fin du mois ? Transition écologique et justice sociale ? Le rapport "Soutenabilités ! Orchestrer et planifier les politiques publiques" :
Les élections municipales :

Patrimoines cachés

Voir d'autres vidéos

À quoi servent mes impôts ?

Vos droits sociaux en un seul clic :

Mentions Légales

Mentions Légales >

Informations pratiques

Suivez-nous

Contact Aubusson

  • 34 B rue Jules Sandeau-BP 40
  • 23200 Aubusson
  • 05 18 18 01 00
  • Horaires d'ouverture au public et accueil téléphonique
  • du lundi au vendredi : 9h-12h

Contact Gentioux

  • 24 rue de la Fontaine
  • 23340 Gentioux-Pigerolles
Uniquement sur rendez-vous

Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.Ok