• e-@dministration
    • Emploi/stage
    • Marchés publics
    • Actes administratifs
    • Téléchargements
Creuse Grand Sud
  • La Communauté
    • Présentation
    • Actualités
    • L’institution
    • Les services
    • Les projets
  • Sortir
    • Actualités
    • Agenda
    • Médiathèque
      • Réseau des bibliothèques Creuse Grand Sud
      • Catalogue
      • Gazette – Programathèque
    • Sports
      • Sports aquatiques – Piscine AQUASUD
      • Randonnées
      • Centres de Tirs
      • Boulodrome
    • Ateliers numériques
  • Habiter
    • Présentation
    • Actualités
    • Enfance-Jeunesse
    • Associations
    • Aides à la rénovation des logements
    • Urbanisme
      • PLUi
    • Santé
    • Assainissement non collectif
    • MOBILITES – Se déplacer – Venir en Creuse
  • S’installer
    • Présentation du territoire
    • Actualités
    • Je m’installe
    • Professionnels de santé
    • Zones d’activités
    • Offres de vente / de reprise d’activités
  • Participer
    • Espace d’expression en ligne
  • Environnement
    • Présentation
    • Actualités
    • Circuits courts
    • Déchèteries / Collectes
    • Compostage
    • Foncier Agricole
    • Service Environnement
    • Assainissement non collectif
  • Codev
  • Informations pratiques

Un autodiagnostic accessibilité

4217 Views mai 19, 2015 Habiter ici
Un autodiagnostic accessibilité

Vous êtes commerçant, hôtelier-restaurateur, artisan ? Votre établissement reçoit du public ?

Depuis 1er janvier 2015, tous les établissements recevant du public doivent se mettre en conformité avec les règles d’accessibilité répondant aux différents handicaps.
Si votre établissement n’est pas accessible, l’Agenda d’accessibilité programmée est obligatoire. Le projet Ad’ap doit être déposé au plus tard le 27 septembre 2015. Il doit être validé par la mairie et le préfet.

Related articles

Sortir
[Médiathèque] Atelier – Dict’Érotique – Samedi 21 juin 2025 – #Felletin
juin 10, 2025

[Médiathèque] Atelier – Dict’Érotique – Samedi 21 juin 2025 – #Felletin

Actualités
Comité d’appui territorial du Sud-Creusois – Favoriser l’installation en agriculture paysanne
octobre 19, 2021

Comité d’appui territorial du Sud-Creusois – Favoriser l’installation en agriculture paysanne

Médiathèque
22ème édition des Journées Nationales de la Laine
octobre 24, 2022

22ème édition des Journées Nationales de la Laine

Ateliers
Découverte de la faune des mares de Saint-Alpinien – Samedi 13 mai 2023
avril 24, 2023

Découverte de la faune des mares de Saint-Alpinien – Samedi 13 mai 2023

Les actions
Des aides pour améliorer votre logement ! #CreuseHabitat #2019
janvier 25, 2019

Des aides pour améliorer votre logement ! #CreuseHabitat #2019

Habiter ici
[Habitat] Renov’Tour 2024 : tables rondes et conférences sur la réhabilitation des logements
décembre 16, 2024

[Habitat] Renov’Tour 2024 : tables rondes et conférences sur la réhabilitation des logements

CGS RECRUTE !

Consultez le rapport d’activité 2024 :

Siège d’Aubusson

  • 34 B rue Jules Sandeau-BP 40
  • 23200 Aubusson
  • Tel : 05 18 18 01 00
  • E-mail
  • contact@creuse-grand-sud.fr
  • www.creuse-grand-sud.fr
  • Horaires d'ouverture au public et accueil téléphonique
  • du lundi au vendredi : 9h-12h

Unité territoriale de Gentioux

  • Le Bourg
  • 23340 Gentioux-Pigerolles
  • E-mail
  • Horaires : Uniquement sur Rendez-vous

Accueil – Attractivité

L’animation de la politique «Accueil – Attractivité» du territoire est cofinancée par l’Union Européenne et la Région Auvergne-Rhône-Alpes

TERRITOIRE

[VIDÉO] Creuse Grand Sud, des patrimoines qui se révèlent… Mars 2025:

Pays Sud Creusois – 2023/2029

Associations, entrepreneurs, porteurs de projet(s), vérifiez votre éligibilité aux dispositifs de financement régionaux et européens :

Informations pratiques

Agenda
Téléchar- gements
Subventions associations
Taxes de sejour
Amélioration de l'habitat
SPANC
Ordures ménagères
Déchèteries
Enfance-Jeunesse
Piscine
Boulodrome
Médiathèque
Offres de vente / reprise
Carte interactive
Ateliers numériques
Démocratie Participative

L’agenda de la collectivité

Consultez les dates :

Santé+23

Creuse Grand Sud est partenaire - 8 octobre 2019

Fibre, téléphonie :

Déploiement de la fibre :

Comparer la couverture et la qualité de service des opérateurs mobiles :

Projet de territoire

France Service Aubusson


Flyer horaires France Service Aubusson >

C’est quoi une intercommunalité ?

1 minute 30 pour comprendre

Comment concilier fin du monde et fin du mois ? Transition écologique et justice sociale ? Le rapport "Soutenabilités ! Orchestrer et planifier les politiques publiques" :
Les élections municipales :

Patrimoines cachés

Voir d'autres vidéos

À quoi servent mes impôts ?

Vos droits sociaux en un seul clic :

Mentions Légales

Mentions Légales >

Informations pratiques

Suivez-nous

Contact Aubusson

  • 34 B rue Jules Sandeau-BP 40
  • 23200 Aubusson
  • 05 18 18 01 00
  • Horaires d'ouverture au public et accueil téléphonique
  • du lundi au vendredi : 9h-12h

Contact Gentioux

  • Le Bourg
  • 23340 Gentioux-Pigerolles
Uniquement sur rendez-vous

Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.Ok