• e-@dministration
    • Emploi/stage
    • Marchés publics
    • Actes administratifs
    • Téléchargements
Creuse Grand Sud
  • La Communauté
    • Présentation
    • Actualités
    • L’institution
    • Les services
    • Les projets
  • Sortir
    • Actualités
    • Agenda
    • Médiathèque
      • Réseau des bibliothèques Creuse Grand Sud
      • Catalogue
      • Gazette – Programathèque
    • Sports
      • Sports aquatiques – Piscine AQUASUD
      • Randonnées
      • Centres de Tirs
      • Boulodrome
    • Ateliers numériques
  • Habiter
    • Présentation
    • Actualités
    • Enfance-Jeunesse
    • Associations
    • Aides à la rénovation des logements
    • Urbanisme
      • PLUi
    • Santé
    • Assainissement non collectif
    • MOBILITES – Se déplacer – Venir en Creuse
  • S’installer
    • Présentation du territoire
    • Actualités
    • Je m’installe
    • Professionnels de santé
    • Zones d’activités
    • Offres de vente / de reprise d’activités
  • Participer
    • Espace d’expression en ligne
  • Environnement
    • Présentation
    • Actualités
    • Circuits courts
    • Déchèteries / Collectes
    • Compostage
    • Foncier Agricole
    • Service Environnement
    • Assainissement non collectif
  • Codev
  • Informations pratiques

Un autodiagnostic accessibilité

4125 Views mai 19, 2015 Habiter ici
Un autodiagnostic accessibilité

Vous êtes commerçant, hôtelier-restaurateur, artisan ? Votre établissement reçoit du public ?

Depuis 1er janvier 2015, tous les établissements recevant du public doivent se mettre en conformité avec les règles d’accessibilité répondant aux différents handicaps.
Si votre établissement n’est pas accessible, l’Agenda d’accessibilité programmée est obligatoire. Le projet Ad’ap doit être déposé au plus tard le 27 septembre 2015. Il doit être validé par la mairie et le préfet.

Related articles

Les actions
[Médiathèque] Conférence de Christian JAMET – Mercredi 25 octobre 2023 – Felletin
octobre 04, 2023

[Médiathèque] Conférence de Christian JAMET – Mercredi 25 octobre 2023 – Felletin

Les actions
La Médiathèque intercommunale à Felletin fête ses 20 ans ! – Samedi 21 octobre 2023
octobre 10, 2023

La Médiathèque intercommunale à Felletin fête ses 20 ans ! – Samedi 21 octobre 2023

Actualités
Info Grève pour le jeudi 16 février 2023
février 15, 2023

Info Grève pour le jeudi 16 février 2023

Projets en cours
Enquête logements vacants sur le territoire Creuse Grand Sud
août 24, 2021

Enquête logements vacants sur le territoire Creuse Grand Sud

Environnement
Rendez-vous Renov’23 pour vous aider à monter votre dossier de rénovation énergétique – octobre 2023
septembre 06, 2023

Rendez-vous Renov’23 pour vous aider à monter votre dossier de rénovation énergétique – octobre 2023

Habiter ici
Inauguration du boulodrome intercommunal
novembre 26, 2014

Inauguration du boulodrome intercommunal

CGS RECRUTE !

Consultez le rapport d’activité 2024 :

Siège d’Aubusson

  • 34 B rue Jules Sandeau-BP 40
  • 23200 Aubusson
  • Tel : 05 18 18 01 00
  • E-mail
  • contact@creuse-grand-sud.fr
  • www.creuse-grand-sud.fr
  • Horaires d'ouverture au public et accueil téléphonique
  • du lundi au vendredi : 9h-12h

Unité territoriale de Gentioux

  • Le Bourg
  • 23340 Gentioux-Pigerolles
  • E-mail
  • Horaires : Uniquement sur Rendez-vous

Accueil – Attractivité

L’animation de la politique «Accueil – Attractivité» du territoire est cofinancée par l’Union Européenne et la Région Auvergne-Rhône-Alpes

TERRITOIRE

[VIDÉO] Creuse Grand Sud, des patrimoines qui se révèlent… Mars 2025:

Pays Sud Creusois – 2023/2029

Associations, entrepreneurs, porteurs de projet(s), vérifiez votre éligibilité aux dispositifs de financement régionaux et européens :

Informations pratiques

Agenda
Téléchar- gements
Subventions associations
Taxes de sejour
Amélioration de l'habitat
SPANC
Ordures ménagères
Déchèteries
Enfance-Jeunesse
Piscine
Boulodrome
Médiathèque
Offres de vente / reprise
Carte interactive
Ateliers numériques
Démocratie Participative

L’agenda de la collectivité

Consultez les dates :

Santé+23

Creuse Grand Sud est partenaire - 8 octobre 2019

Fibre, téléphonie :

Déploiement de la fibre :

Comparer la couverture et la qualité de service des opérateurs mobiles :

Projet de territoire

France Service Aubusson


Flyer horaires France Service Aubusson >

C’est quoi une intercommunalité ?

1 minute 30 pour comprendre

Comment concilier fin du monde et fin du mois ? Transition écologique et justice sociale ? Le rapport "Soutenabilités ! Orchestrer et planifier les politiques publiques" :
Les élections municipales :

Patrimoines cachés

Voir d'autres vidéos

À quoi servent mes impôts ?

Vos droits sociaux en un seul clic :

Mentions Légales

Mentions Légales >

Informations pratiques

Suivez-nous

Contact Aubusson

  • 34 B rue Jules Sandeau-BP 40
  • 23200 Aubusson
  • 05 18 18 01 00
  • Horaires d'ouverture au public et accueil téléphonique
  • du lundi au vendredi : 9h-12h

Contact Gentioux

  • Le Bourg
  • 23340 Gentioux-Pigerolles
Uniquement sur rendez-vous

Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.Ok