Le prochain conseil communautaire se déroulera le mercredi 1 juillet 2015 à 20h00 à la Maison de l’Emploi et de la Formation de l’Arrondissement d’Aubusson, salle de conférence.

L’ordre du jour :
1. Approbation du budget primitif pour le budget annexe « Instruction des ADS »
2. Attribution de subventions
3. Achat d’un local à AUBUSSON dans la zone commerciale de La Rebeyrette
4. Attribution de marché de travaux pour l’aménagement de l’extension ouest de la
zone d’activités économiques du Mont à AUBUSSON
5. Dispositif de soutien aux entreprises de transformation et conservation de viande
pour la maîtrise et la régulation des alertes sanitaires à la listeria
6. Location de l’auberge de Saint-Marc à Loubaud
7. Prix de vente des terrains de l’extension ouest de la zone d’activité économiques
du Mont à AUBUSSON
8. Règlement amiable d’une dette
9. Approbation d’avenants de moins value et de plus value aux marchés de
travaux du centre aquarécréatif
10. Approbation d’un avenant au marché pour la mission OPC du centre aquarécréatif
11. Lancement de marchés publics en prévision de l’ouverture du centre
aquarécréatif
12. Approbation d’un avenant au marché de ramassage des encombrants
13. Décision d’exonération de TEOM
14. Adhésion au dispositif Isol’toit du PNR de Millevaches en Limousin
15. Attribution du marché : Mission de contrôle des installations d’ANC neuves et
existantes et accompagnement dans la mise en oeuvre d’une campagne de
réhabilitation des dispositifs ANC
16. Fixation des tarifs du SPANC
17. Harmonisation des tarifs des accueils de loisirs intercommunaux
18. Mise à disposition de la maison d’assistantes maternelles de Pigerolles
19. Compétence rivières : engagement d’actions sur les bassins Creuse et Cher
20. Répartition du FPIC